PUBLIC CONCERNE : Responsable de site, Responsable QSE/HSE, toute personne ayant à charge la gestion de la Santé et Sécurité au travail ou la veille réglementaire HSE
DUREE : 1 jour
CONTENU DE LA FORMATION :
1/ Définition de la veille réglementaire
- Objectifs, exigences
2/ Les sources d’informations
- Les sources de référence
- Codes du travail, Sécurité sociale
Cas pratique : identifier les textes juridiques essentiels
3/ Processus de veille réglementaire
- Organiser, archiver et analyser les données recueillies
- Construire son référentiel réglementaire (champ, identifier les thèmes concernant son entreprise ou site, élaborer l’architecture et les outils du référentiel)
Etude de cas : retour d’expérience, bonnes pratiques
4/ Organisation interne
- Définir l’organisation, périodicité de mise à jour, besoins d’amélioration et plan d’actions
5/ Application de la veille réglementaire
- Analyse préalable des textes, quelles sont les activités impactées ?
- Définir les actions prioritaires et les personnes responsables
- Communication : diffusion de l’information
- Contrôle de mise en conformité